Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTAVI
SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L'OUTRE-MER - SMESO - Société mutualiste

Numéro de dépôt :
3219979
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2013
VITTAVI de SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L\'OUTRE-MER - SMESO - Société mutualiste

Présentation de la marque VITTAVI

Déposée le 4 avril 2003 par la société SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L'OUTRE-MER - SMESO - Société mutualiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITTAVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L'OUTRE-MER - SMESO - Société mutualiste domicilié(e) 16, rue Riquet,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 584 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMESO domicilié(e) BP 816,31080 TOULOUSE CEDEX 6 - 31080 - France.

La marque VITTAVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTAVI est expirée depuis le 4 avril 2013.

SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L'OUTRE-MER - SMESO - Société mutualiste a également déposé les autres marques suivantes : VITTAVI , LA NUIT DU BAC SMESO , Mieux dormir pour réussir ses études , échange & savoir , SMESO LA MUTUELLE ETUDIANTE "MIEUX VIVRE POUR REUSSIR SES ETUDES " , Collection Campus Santé , SMESO la Mutuelle étudiante , VITTAVI , Mieux connaître ses allergies pour réussir ses études , Mieux voyager en bonne santé pour réussir ses études


SOCIETE MUTUALISTE DES ETUDIANTS DU SUD-OUEST ET DE L'OUTRE-MER - SMESO - Société mutualiste - 16, rue Riquet,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 775584980


SMESO - BP 816,31080 TOULOUSE CEDEX 6 - 31080 - France


Inscription le 20 juin 2005 - Changement de dénomination n°413879 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – supports d'enregistrement magnétiques – disquettes – CDRom – logiciels – étuis à lunettes. Produits de l'imprimerie – photographies – articles de papeterie – adhésifs à savoir autocollants – articles de bureau sauf mobilier – papier – carton – boîtes en carton ou en papier – affiches – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – serviettes de toilette en papier – sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique. Malles et valises – parapluies – parasols – portefeuilles – sacs à main – sacs à dos – sacs de plage. Vêtements – chemises – foulards – cravates. Publicité – diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) – organisation d'expositions à des buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques – gestion de fichiers informatiques – services de données informatiques à savoir : service de saisie, de compilation de données informatiques. Services en matière d'assurances et de mutuelles – assurances responsabilité civile – assistance – individuelle accident – automobile – multirisques habitation – prévention – prévention des risques sociaux liés à la maladie ou à l'accident. Télécommunications – informations en matière de télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial – services d'affichage électronique – services de messagerie électronique. Informations en matière d'éducation ou de divertissement – services de loisirs – publication de livres – production de films sur bandes vidéo – organisation de concours – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions – réservation des places de spectacles – services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition – services de prévention, de promotion et d'éducation à la santé. Services de santé – espaces informations santé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.